Véhicules de loisirs

Bateau, VTT et remorque : qu’est-ce qui est réellement assuré pendant le transport?

Le véhicule tracteur, la remorque et le véhicule de loisirs ne sont pas nécessairement protégés par le même contrat pendant le transport.

VTT arrimé sur une remorque attelée à un véhicule stationné. Texte : « Bateau, VTT… Et pendant le transport? »

En bref

Pendant le transport, le véhicule qui tire, la remorque, le bateau ou le VTT et les biens transportés peuvent relever de protections différentes. L’assurance automobile du véhicule tracteur ne protège pas automatiquement contre tous les dommages subis par le véhicule de loisirs ou la remorque. Avant de partir, vérifiez chaque élément séparément, ainsi que la responsabilité civile et l’usage déclaré.

Points clés

  • Identifiez séparément le véhicule tracteur, la remorque et le véhicule de loisirs.
  • Confirmez les protections contre la collision, le vol, le feu et le renversement.
  • Vérifiez si les accessoires, équipements et biens transportés sont limités.
  • Déclarez une remorque artisanale, modifiée ou utilisée commercialement.
  • Photographiez l’attelage, les numéros de série et l’état des biens avant le départ.

Explication détaillée

Le trajet commence avec trois risques, pas un seul

La scène est familière au Québec : le vendredi après-midi, le VTT est attaché sur la remorque, le bateau est prêt pour le lac ou les vélos sont fixés derrière le véhicule. Pourtant, « tout est accroché à l’auto » ne signifie pas que tout est assuré comme l’auto.

Il faut distinguer :

  1. le véhicule tracteur;
  2. la remorque;
  3. le bateau, le VTT ou l’équipement transporté.

Chacun peut avoir son propre contrat, ses propres franchises et ses propres exclusions.

Le véhicule tracteur

Le contrat automobile peut couvrir les dommages au véhicule tracteur selon les protections choisies. Il peut aussi prévoir la responsabilité civile si l’ensemble cause des dommages à autrui. Toutefois, la conformité de l’attelage, la capacité de remorquage, l’usage et les conducteurs doivent correspondre à la situation déclarée.

Une surcharge, un attelage inadéquat ou un usage commercial non déclaré peut compliquer l’analyse d’un sinistre.

La remorque

Une petite remorque utilitaire, une remorque à bateau et une remorque fermée ne présentent pas les mêmes caractéristiques. Demandez notamment :

  • la remorque est-elle identifiée au contrat?
  • les dommages qu’elle subit sont-ils couverts ou seulement sa responsabilité lorsqu’elle est attachée?
  • le vol lorsqu’elle est détachée est-il couvert?
  • le contenu de la remorque est-il protégé?
  • une franchise distincte s’applique-t-elle?

Conservez le numéro de série, la facture et des photos. Les améliorations comme un treuil, un support spécialisé ou un coffre peuvent aussi devoir être déclarées.

Le bateau ou le VTT transporté

Un véhicule de loisirs peut nécessiter sa propre assurance pour les dommages qu’il subit. Les protections facultatives peuvent viser, selon le contrat, la collision, le renversement, le vol, le feu ou d’autres risques.

Pour un VTT ou une motoneige, Infoassurance rappelle qu’une assurance responsabilité civile d’au moins un million de dollars est obligatoire au Québec pour un véhicule hors route. Cette obligation ne remplace pas une protection contre les dommages au véhicule lui-même.

Pour un bateau, vérifiez aussi la coque, le moteur, les équipements de navigation et les accessoires. Une protection lorsqu’il est à l’eau ne répond pas nécessairement de la même manière pendant le remorquage ou l’entreposage.

Les biens qui voyagent avec vous

Casques, vêtements, outils, glacières, matériel de pêche, appareils électroniques et effets personnels ne sont pas toujours traités comme une partie du véhicule de loisirs. Ils peuvent être couverts par un contrat habitation, par une garantie spécifique ou être soumis à des limites.

Évitez de laisser des biens visibles et conservez les factures des équipements coûteux.

La checklist avant de prendre la route

  • Capacité de remorquage confirmée
  • Attelage, chaînes de sécurité et feux vérifiés
  • Pneus et roulements de la remorque inspectés
  • Immatriculation et documents accessibles
  • Conducteurs déclarés
  • Usage personnel ou commercial confirmé
  • Numéros de série photographiés
  • Valeur des accessoires mise à jour
  • Protections de chaque élément vérifiées
  • Assistance routière et territoire de voyage confirmés

Exemple

Une famille transporte deux VTT sur une remorque vers son chalet. Un pneu de remorque éclate, la remorque se renverse et les VTT sont endommagés. Le véhicule tracteur est presque intact.

L’analyse peut alors impliquer la protection de la remorque, celle de chaque VTT et la responsabilité envers d’autres usagers si des débris causent des dommages. Une seule preuve d’assurance automobile ne suffit pas à connaître le résultat.

Ce qui dépend du contrat

La couverture pendant le transport, le vol lorsque la remorque est détachée, les accessoires, les biens personnels, les franchises et les territoires varient selon les contrats. Avant un long trajet ou l’achat d’un nouvel équipement, demandez au courtier de confirmer par écrit comment chaque bien est assuré.

Sources

Le contenu présente de l’information générale. Les protections, conditions, limitations et exclusions varient selon l’assureur et le contrat. Le contrat d’assurance prévaut.

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